Le site internet https://www.miels-sunnah.com informe ses utilisateurs de l’identité des différents intervenants responsables de sa conception, de sa gestion et de son hébergement.

Propriétaire :

• Nom : Elfa Lazibi
• Adresse : 1609 chemin Saint Bernard – Dom Box Services – Hermès Center – 06220 Vallauris
• Email : contact@miels-sunnah.com
• Téléphone : +33 7 62 90 20 18

Webmaster :

• Email : conceptclick05@gmail.com

Hébergeur :

• Nom : o2switch
• Site internet : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle :

Le site Miels & Sunnah ainsi que l’ensemble de ses éléments constitutifs (nom, logo, textes, photographies, slogans, dessins, images, séquences animées, vidéos et autres œuvres associées) sont la propriété exclusive de l’entreprise Miels & Sunnah. Toute reproduction, représentation, modification ou appropriation, totale ou partielle, des éléments précités sans autorisation préalable constitue une infraction et sera poursuivie conformément aux dispositions légales relatives à la protection de la propriété intellectuelle.

Marque verbale déposée :

La marque verbale Miels & Sunnah est déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

• Numéro de la marque : 4995327
• Date de dépôt : 03-10-2023
• Type de demande : Marque française

Conformément à l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle, il est strictement interdit de reproduire, d’imiter ou d’utiliser le logo ou le nom de la marque sans autorisation préalable écrite de son propriétaire. Toute tentative de copie, de plagiat ou d’utilisation abusive du contenu du site, de son logo ou de sa marque fera systématiquement l’objet d’une procédure judiciaire sans préavis, accompagnée d’une demande de dommages et intérêts pour réparation du préjudice causé.